Conseil
municipal :
Des radars pédagogiques
installés dans la commune
Alain
Mathieu, maire, a réuni
mercredi soir le conseil municipal
afin d’évoquer
les points suivants :
Travaux
La commission se réunira
samedi 9 mars, afin d’évoquer
les travaux en cours et les
projets à venir.
La commune souhaite réunir
les communes de Bourg-en-Bresse
et Viriat (communes limitrophes)
pour l’entretien du chemin
de Tharlet.
Depuis quelques jours des radars
pédagogiques ont été
mis en place par les employés
communaux. Ils seront déplacés
durant plusieurs semaines sur
les différents axes de
la commune.
Urbanisme
Le conseil municipal, après
avoir délibéré
à l’unanimité,
a décidé d’approuver
la modification du Plan local
d’urbanisme (PLU).
La présente délibération
fera l’objet d’un
affichage en mairie durant un
mois.
Le PLU, approuvé et modifié,
est tenu à la disposition
du public à la mairie
aux jours et horaires habituels
d’ouverture, ainsi qu’à
la préfecture.
Accessibilité
Le maire rappelle au conseil
municipal que le projet d’accessibilité
pour les bâtiments de
la commune s’élève
à un montant de 17 490
€ H. T. pour la programmation
de l’année 2019.
Des subventions vont être
demandées auprès
de tous les organismes ou administrations
publiques, pouvant aider à
financer ce projet.
Vie associative
Le nouveau site de la Communauté
d’agglomération
du Bassin de Bourg-en-Bresse
(CA3B) a été mis
en place, avec un lien pour
le site de Jasseron.
Gérard Mucke et Jean-Philippe
Boudron (conseillers municipaux)
participeront à un groupe
de travail de CA3B pour la conception
des modèles de sites
communaux.
La réunion annuelle avec
l’ensemble des associations
jasseronnaises aura lieu jeudi
4 avril, à 20 heures,
à la mairie.
Gérard Mucke, adjoint,
annonce qu’un projet d’organisation
d’une journée environnement
va être lancé.
L’objectif est de sensibiliser
la population sur le traitement
des déchets, le désherbage,
l’interdiction de brûlage
des déchets verts, le
compostage, etc.
Cette journée sera positionnée
fin juin en lien avec la distribution
des sacs-poubelle.
Conseil
municipal :
La commune se dote
d’un nouvel
outil de communication
Alain
Mathieu, maire de Jasseron,
a réuni le conseil
municipal, mardi. Plusieurs
points ont été
évoqués,
à commencer par
l’acquisition
d’un nouvel outil
de communication ou
encore le vote des taux
fiscaux et du budget.
Communication
Gérard Mucke,
4e adjoint en charge
de la communication
et de la vie associative,
a présenté
l’application
Panneau pocket, développée
par la société
Cwa Entreprise, de Lyon.
Celle-ci sert à
saisir des messages
d’information
et d’alertes publics,
à destination
des administrés.
« Cet outil, piloté
par la mairie, renforce
la communication et
a pour vocation d’alerter
dans tous les domaines
: les événements
locaux et l’actualité
de la commune »,
précise l’élu.
Il a par ailleurs proposé
que la commune adhère
à l’utilisation
de cette plateforme
pour un coût annuel
de 230 € TTC.
Le conseil municipal,
après avoir délibéré
à l’unanimité,
a finalement décidé
d’y adhérer.
Vote
des taux fiscaux
Le maire, Alain Mathieu,
a proposé de
ne pas modifier les
taux des trois taxes
pour l’année
2019.
Le conseil municipal
a ainsi accepté
à l’unanimité
et a voté les
taux des trois taxes
: 12,37 % pour la taxe
d’habitation,
16,83 % pour la taxe
sur le foncier bâti
et 39,50 % pour le foncier
non-bâti.
Budget
Les élus ont
également adopté
à l’unanimité
les budgets primitifs
2019. Le budget principal
s’équilibre
en dépenses et
en recettes comme suit
: 1 136 320 € en
section de fonctionnement
et 803 365 € en
section d’investissement.
Le budget pour les locaux
commerciaux s’équilibre
en dépenses et
en recettes comme suit
: 26 899 € en section
d’exploitation
et 36 906 € en
section d’investissement.
Subventions
Le maire a rappelé
que pour recevoir des
subventions publiques,
les associations doivent
obligatoirement être
identifiées par
un Siret, via l’Insee,
et que depuis 2018 plus
aucune subvention n’est
versée aux associations
sans Siret.
Radars
pédagogiques
Les statistiques issues
des radars pédagogiques
implantés dans
la commune vont être
prochainement exploitées.
Un compte-rendu des
résultats sera
fait au prochain conseil
municipal.
Affaires
scolaires
Concernant le groupe
scolaire, le nombre
d’élèves
est passé de
177 à 187.
Conseil
municipal : Une nouvelle
secrétaire à
la mairie
Le
maire de Jasseron, Alain
Mathieu, a réuni
les élus fin septembre
à l’occasion
du conseil municipal afin
de débattre sur
plusieurs dossiers.
Changement
de secrétaire à
la mairie
Avant d’aborder
les questions inscrites
à l’ordre
du jour, l’édile
jasseronnais a présenté
la nouvelle secrétaire
de mairie.
En effet, à la
suite d’une mutation,
Alexia Couléard
qui était en poste
depuis janvier 2017 est
remplacée depuis
le 1er octobre par Élisabeth
Goyard.
Affouage
le programme de coupes
proposé pour les
années 2018-2019
et 2019-2020 par l’Office
national des forêts
en forêt communale
a été présenté
.
Ces coupes se situent
dans le bois de Teyssonge
à Jasseron. Le
conseil municipal a fixé
à l’unanimité
le prix du moule de bois
à 15 € pour
la campagne d’affouage
2018-2019 et 2019-2020.
Travaux
à l’école
Le plafond de la classe
nord a été
abaissé, les peintures
ont été
réalisées,
les fenêtres ont
été changées
et des stores occultant
ont été
installés. Dans
la salle ouest, la réfection
du sol va être effectuée
dans les prochains mois.
Cimetière
Les sépultures
ayant fait l’objet
d’une procédure
d’état d’abandon
en 2008, ont été
relevées par l’entreprise
Givre. Une stèle
a été offerte
et posée par cette
entreprise pour identifier
le jardin des cavurnes.
Urbanisme
Les riverains du canton
vont être prochainement
conviés à
une réunion d’échange,
concernant l’implantation,
d’ici à 2022,
d’une antenne relais
pour le réseau
mobile.
Affaires
scolaires
Après avoir délibéré,
le conseil municipal approuve
le maintien des tarifs
2018-2019 pour l’année
scolaire 2019-2020 (du
1er septembre 2019 au
31 août 2020).
Le
règlement du marché
a été adopté
par la commune
Alain
Mathieu, maire de Jasseron,
a réuni le conseil
municipal du mois d’octobre.
Création
du marché
« La commission marché,
par l’intermédiaire
de la Chambre de commerce
et d’industrie de l’Ain
(CCI), a rencontré
l’association M ton
marché. Cette dernière
a fourni les bases pour l’établissement
du règlement du marché
», précise le
maire de la commune Alain
Mathieu.
Les lieux retenus, la place
du village et la maison Saint-Joseph,
ont été définis
avec la Maison de retraite
Saint-Joseph et l’Association
des commerçants. «
À la suite de communications
dans le journal Le Progrès
et auprès de la Chambre
d’agriculture, des personnes
intéressées
ont pris contact avec la commune
», poursuit l’élu.
Le conseil municipal, après
délibération,
a décidé, à
l’unanimité,
d’instaurer un droit
de place au métrage
linéaire pour le montant
d’un euro. Le marché
se tiendra le dimanche matin.
Travaux
salle de sport
Véronique Lamur, 1er
adjointe, a indiqué
que des travaux et des achats
pour la somme de 1 698 €
(filets et store enrouleur)
ont été effectués
à la salle des sports.
Ces achats seront propices
à l’activité
du Tennis club Nord Revermont
(TCNR). De ce fait, le conseil
municipal, après délibération
à l’unanimité,
a décidé de
solliciter le TCNR pour une
participation financière
de 85 % de la dépense,
soit 1 443 € .
Astreinte
communale
Jean-Yves Cattin, adjoint,
a indiqué qu’il
est nécessaire de mettre
en place un dispositif d’astreinte
pour le déneigement,
du 15 novembre au 15 mars.
Deux agents seront concernés
à tour de rôle.
L’indemnité d’astreinte
sera de 159 € par semaine.
Affaires
scolaires
Lors de la réunion
sur les rythmes scolaires,
le sondage effectué
auprès des parents
a été étudié.
65 % des parents se prononcent
pour la semaine de quatre
jours.
Le prochain conseil d’école
aura lieu le 7 novembre avec
à l’ordre du
jour un vote consultatif pour
un passage à quatre
jours ou non, pour la rentrée
de septembre 2020.
Sur un nombre d’élèves
constant en 2018 et 2019 (174
élèves), le
nombre de présents
au restaurant scolaire et
à la garderie est en
augmentation de 10 %.
Le prochain conseil municipal
se déroulera le jeudi
14 novembre 2019 à
20 h 30
Conseil
municipal Le marché
alimentaire ouvrira
le 15 décembre
prochain
Le
dernier conseil municipal
de Jasseron a balayé
l’actualité
locale. Le marché
alimentaire verra le jour
le 15 décembre
prochain. Concernant les
rythmes scolaires, les
parents d’élèves
ont majoritairement voté
pour la semaine de quatre
jours.
Le
marché alimentaire,
c’est pour le 15
décembre prochain
Le marché alimentaire
de Jasseron verra le jour
le 15 décembre
prochain.
Une commission consultative
a été créée,
elle est composée
de François Bringer,
Jean-Yves Cattin, Dominique
Gelmini, Mickaël
Guillot, Véronique
Lamur, Alain Mathieu,
Lionel Pignon, et Gérald
Tabouret.
Une
première tranche
de 6 000 € pour les
archives communales
Le maire indique qu’il
serait souhaitable de
faire procéder
au traitement des archives
anciennes de la commune,
détenues par les
Archives départementales.
Pour 2020, une première
tranche de 6 000 €
comprenant l’analyse
scientifique du fonds
et la restauration des
documents serait à
prévoir. Des subventions
seront demandées.
Extension
de la carrière
de Drom
Après examen du
projet d’extension
de la carrière,
les élus n’ont
pas trouvé l’étude
complète vis-à-vis
des incidences de l’extension
de l’exploitation
sur le trafic routier,
considérant que
les traversées
de la commune par les
RD936 et RD52 ne sont
pas adaptées à
ces transports.
« Notre avis ne
pourra pas être
favorable tant que l’interdiction
de traversée de
la commune par les RD936
ou RD52 n’est pas
expressément transcrite
dans les conditions d’exploitation
», indiquait Christian
Chatel, adjoint.
Après en avoir
délibéré,
le conseil municipal,
à l’unanimité,
approuve les éléments
indiqués.
Une majorité en
faveur de la semaine de
quatre jours
« À l’issue
du dernier conseil d’école
et à la suite des
deux sondages effectués
auprès des parents
d’élèves,
une nette majorité
se dégage, souligne
Alexandra Bastide, adjointe.
Elle est en faveur de
la semaine de 4 jours,
avec les horaires suivants
: 8 h 30 – 11 h
45 et 13 h 45 –
16 h 30.
Le conseil municipal,
à l’unanimité,
moins une abstention,
accepte les rythmes scolaires
tels que proposés
par le conseil d’école.
1
400 consultations pour
le dispositif «
Panneau pocket »
Le dispositif d’informations
émis par la commune
sur le téléphone
portable, intitulé
« Panneau pocket
» a déjà
reçu 1 400 consultations,
avec 12 % des visites
quotidiennement.
Le
label « 1 fleur
pour la commune »
confirmé
Le Label 1 fleur pour
la commune est confirmé
par le Conseil régional
des villes et villages
fleuris.
La visite du jury régional
qui a eu lieu le 11 juillet,
a fait ressortir l’accueil
et la qualité de
l’investissement
des bénévoles
dans le fleurissement
de la commune.
Une cérémonie
de remise du label se
tiendra le 12 février
2020 à l’hôtel
de la Région à
Lyon.
Réhabilitation
des anciens locaux techniques:
le dossier avance
Le
Maire de Jasseron, Alain
Mathieu a réuni jeudi,
pour la dernière
fois de l’année,
les élus à
l’occasion du conseil
municipal afin d’aborder
plusieurs dossiers parmi
lesquels celui des travaux
et de l’urbanisme.
Des panneaux « trous
en formation » pour
le chemin de Tharlet
« Les travaux sont
bien avancés précisait
l'adjoint en charge des
travaux. Seule la réfection
de la rue Thomas-Riboud
reste à faire. D’importants
travaux d’élagage
ont également été
réalisés près
de la maison de la chasse,
du lavoir, chemin de l’hermitage
et au domaine des chênes
».
Le sol d’une salle
de classe endommagé
durant l’été
à cause de la sécheresse
est en cours de réparation.
Les travaux devraient être
achevés à
la fin du mois de décembre.
Concernant le très
mauvais état du chemin
de Tharlet, le conseil municipal
décide de mettre
des panneaux « trous
en formation » pour
prévenir les conducteurs.
D’autre part, un courrier
va être adressé
à la mairie de Bourg-en-Bresse
(le chemin est sur Jasseron
et Bourg-en-Bresse) pour
leur demander de faire le
nécessaire afin d’assurer
la sécurité.
Le
dossier avance pour la réhabilitation
des anciens locaux techniques
Dans le cadre de la réhabilitation
des anciens locaux techniques
et dans l’objectif
de créer la bibliothèque,
Christian Chatel, adjoint,
informe les élus
que le dossier de consultation
des entreprises est prêt.
Les travaux s’élèveront
à 805 000 €
hors taxes.
Environ 200 000 € seront
financés par la Communauté
d’Agglomération
du Bassin de Bourg-en-Bresse
(CA3B) et des demandes de
subventions vont être
lancées.
Le
nouveau site internet de
la commune a été
présenté
Gérard Mucke, adjoint,
informe que le bulletin
municipal ainsi que le calendrier
des fêtes pour 2020
a été finalisé.
Ils seront diffusés
aux habitants à la
fin de cette année.
La présentation des
vœux de la municipalité
aura lieu le samedi 4 janvier
à 18 heures.
En fin de réunion,
Jean-Philippe Boudron, conseiller
municipal, a présenté
le nouveau site internet
de la commune. « Les
associations jasseronnaises
sont invitées à
le faire vivre » soulignait
l’élu. Il sera
accessible aux personnes
malvoyantes. Sa mise en
service est prévue
pour la fin du mois de janvier
2020.
Le
prochain conseil municipal
aura lieu le jeudi 23 janvier
à 20 h 30
