Le
Progrès du 04/07/2005 |
Extraits du Conseil Municipal du 15 juin 2005 |
En
début de réunion, le maire annonce la
démission pour raisons personnelles de
Hervé Ricol conseiller municipal qui est remercié
pour le travail accompli depuis le début du mandat.
Travaux
– l’entreprise SN Perraud a été
retenue suite à l’appel d’offres relatif
à la mise en sécurité de bâtiment
pour le lot serrurerie pour la salle de sports et
les sanitaires place André Galland, pour un
montant TTC de 22 308.99 €
Les
travaux de plomberie pour la réfection des sanitaires
de la place André Galland, sont attribués
à l’entreprise Vénière pour un montant
de 4 006.60 € et les travaux d’électricité
à l’entreprise Chagas pour un montant de 621.92
€ .
Le Conseil Municipal autorise l’Agence de l’Eau
à verser toute subvention se rapportant aux
dossiers eau et assainissement au Conseil Général
qui transmettra ensuite à la Commune.
un
dossier sera déposé pour
les travaux d’amenée du réseau assainissement
aux Benonnières.
Un
dossier soumis à enquête publique concernant le
projet d’aménagement du carrefour entre
la RD 936 et les voies communales 1 et 13 au lieudit «
la Grange des Bois » sur Jasseron, St-Just et
Bourg-en-Bresse est présenté. Le Commissaire-enquêteur
a tenu une permanence en mairie de Jasseron, le jeudi 16 juin
2005, de 10 h à 12 h.
Le conseil municipal, après discussions, émet
quelques observations : ajout d’un passage piétons,
éclairage du site la nuit, limitation de la vitesse à
70 km/h et nécessité de créer un bassin
de rétention.
Nouveau
bâtiment au centre du village : l’attribution
des logements dans le nouveau bâtiment au centre du village
a été réalisée en concertation entre
la municipalité et Bourg Habitat.
Les locaux professionnels seront disponibles à compter
d’octobre. Un permis de construire modificatif sera déposé
par la municipalité pour la création d’ouvertures
dans ce bâtiment.
Vie
associative – Marie Picard, a assisté
à l’assemblée générale du
club sportif Basket Ceyzériat Jasseron.
Environ 30 enfants de Jasseron participent à cette activité.
Il est émis le souhait qu’une personne de Jasseron
soit membre du bureau afin que la commune soit représentée.
Le Conseil Municipal décide le versement d’une
subvention au club de 350 € pour l’année
2005 et de 350 € pour l’année 2004 (régularisation).
Une
nouvelle association « danse » est créée
sur la commune.
Les
statuts de la future association bibliothèque
« envie de lire » sont déposés.
La convention de délégation de mission d’intérêt
général pour la gestion de cette association sera
signée par le maire.
Finances
– le conseil municipal accorde sa garantie
pour le remboursement des prêts réaménagés
par la Caisse des Dépôts et Consignations au profit
de la SEMCODA à hauteur de 20 % des sommes dues au titre
du contrat de compactage n° 50 (capital total réaménagé
: 787 461.36 €, dont intérêts compensateurs
: 30 961.70 €).
Le conseil municipal valide la négociation d’un
emprunt à taux fixe sur 25 ans maximum, d’un
montant de 300 000 €.
Questions
diverses – Jasseron sera commune de départ
pour l’étape Jasseron – Bohas, du Tour de
l’Ain VTT dont une étape est organisée par
l’A.T.R. Le conseil municipal décide de participer
à concurrence de 1 000 € à 1 500
€